Conditions générales

Nom de l’entreprise : Neapolis Terracota
Siège social : Tunisie
Site web : neapolis-terracotta.com

1. Introduction

Bienvenue chez Neapolis Terracota. Les présentes Conditions Générales régissent l’utilisation de notre site web ainsi que l’achat de nos produits en poterie, que ce soit en détail ou en gros, expédiés depuis la Tunisie vers des destinations internationales, notamment l’Italie et les pays du Conseil de Coopération du Golfe (CCG).

En accédant à notre site ou en passant commande, vous acceptez pleinement ces Conditions Générales.

2. Présentation de l’entreprise

[Nom de l’entreprise] est une entreprise tunisienne spécialisée dans la fabrication et l’exportation de poterie artisanale et de produits céramiques. Nos produits sont fabriqués en Tunisie et distribués à l’international, principalement vers l’Italie et les pays du Golfe.

3. Produits

  • Tous les produits sont fabriqués à la main ou de manière semi-artisanale.
  • De légères variations de couleur, de texture ou de forme sont normales et ne constituent pas un défaut.
  • Les images des produits sur le site sont présentées à titre illustratif et peuvent légèrement différer du produit final.

4. Commandes

  • Les commandes peuvent être passées via notre site web officiel, par e-mail ou via nos canaux de vente autorisés.
  • Une commande est considérée comme confirmée uniquement après confirmation écrite de [Nom de l’entreprise].
  • Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de problème de stock, de paiement ou de suspicion de fraude.

5. Prix et paiement

  • Tous les prix sont indiqués en [EUR / USD / TND – à préciser].
  • Les prix n’incluent pas les frais de livraison, droits de douane ou taxes d’importation, sauf mention contraire.
  • Le paiement doit être effectué en totalité avant expédition, sauf accord spécifique pour les clients professionnels.
  • Les modes de paiement acceptés incluent le virement bancaire, la carte bancaire ou tout autre moyen indiqué sur notre site.

6. Livraison et expédition

  • Nous expédions à l’international, notamment vers l’Italie et les pays du CCG (Émirats arabes unis, Arabie saoudite, Qatar, Koweït, Bahreïn et Oman).
  • Les délais de livraison varient selon la destination :
    • Italie : environ [X–Y] jours ouvrables
    • Pays du CCG : environ [X–Y] jours ouvrables
  • Des retards peuvent survenir en raison des procédures douanières ou de problèmes logistiques indépendants de notre volonté.
  • Les frais de livraison sont calculés lors de la commande ou convenus pour les commandes en gros.

7. Douanes et taxes d’importation

  • Le client est responsable de tous les droits de douane, taxes ou frais d’importation imposés par son pays.
  • [Nom de l’entreprise] n’est pas responsable des retards liés au dédouanement.

8. Retours et remboursements

  • Les retours sont acceptés uniquement pour les produits endommagés ou défectueux signalés dans un délai de [7–14] jours après réception.
  • En raison de la nature artisanale des produits, de légères variations ne sont pas considérées comme des défauts.
  • Les remboursements approuvés seront effectués via le mode de paiement initial.
  • Les frais de retour peuvent être à la charge du client sauf accord contraire.

9. Commandes en gros

  • Des conditions et tarifs spéciaux s’appliquent aux clients professionnels en Italie et dans les pays du Golfe.
  • Un minimum de commande (MOQ) peut être requis.
  • Les créations personnalisées et le marquage privé sont disponibles sur demande et soumis à un accord séparé.

10. Propriété intellectuelle

  • Tous les designs, images, logos et contenus de ce site sont la propriété de [Nom de l’entreprise].
  • Toute reproduction ou utilisation commerciale non autorisée est strictement interdite.

11. Responsabilité

  • Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects ou consécutifs liés à l’utilisation de nos produits.
  • Notre responsabilité est limitée à la valeur des produits achetés.

12. Force majeure

Nous ne sommes pas responsables des retards ou de l’inexécution des commandes dus à des événements indépendants de notre volonté (catastrophes naturelles, guerres, grèves, pandémies, restrictions gouvernementales, etc.).

13. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit tunisien. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux tunisiens, sauf accord contraire écrit pour les contrats internationaux.

14. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment. Les mises à jour seront publiées sur notre site et entreront en vigueur immédiatement.

15. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales :

Email : [Insérer email]
Téléphone : [Insérer numéro]
Adresse : [Insérer adresse en Tunisie]